Circulaire DL 6 N° 1705 du 17 juillet 1978

Ministère de la culture et de la Communication
Direction du livre
Service des Bibliothèques Publiques

 

Le Directeur du livre
à
Mesdames et Messieurs les Directeurs des bibliothèques centrales de prêt

Mission et objectifs des bibliothèques centrales de prêt

Dans le cadre départemental qui est le leur, les bibliothèques centrales de prêt assurent leur mission dans les zones rurales dépourvues de bibliothèques municipales et particulièrement défavorisées sur le plan de la diffusion culturelle. Leur action s’étend aussi aux petites villes, où elles jouent un rôle d’incitation lorsque la bibliothèque est encore à créer ou de relais d’aide et de conseil lorsqu’une bibliothèque existe déjà.

Le rapport sur la lecture publique en France, rédigé en1967, avait énuméré un certain nombre de recommandations qui ont été rendues publiques. Quelques années après son début d’exécution, il m’a semblé opportun de préciser certains points en tenant compte à la fois des expériences réalisées, des résultats obtenus et des progrès à accomplir.

Il m’est ainsi apparu qu’il convient de mettre l’accent plus que cela n’a été fait jusqu’à présent sur la desserte des milieux ruraux d’une part et d’autre part sur la satisfaction des besoins des lecteurs adultes. Il convient à cet égard de ne pas se borner à développer une lecture purement "distractive", mais de répondre également aux besoins documentaires précis qui se manifestent dans les domaines les plus divers, le livre demeurant l’outil privilégié de la formation et de la culture personnelles.

L’objet de cette circulaire est, à partir de l’expérience acquise, de promouvoir certaines actions tendant à améliorer l’efficacité des services rendus à l’ensemble du public, dans le cadre des objectifs essentiels des bibliothèques publiques, et d’éviter certaines déviations qui ne sont pas conformes à la mission spécifique de ces services.

J’attache en particulier la plus grande importance à ce que les collections conservent le niveau qu’exige la réalisation de ces objectifs. Elles doivent également répondre, par un meilleur équilibre des différentes catégories d’ouvrages, aux besoins documentaires des différents publics.

Le public

Le public des bibliothèques centrales de prêt est très varié. Il comprend des lecteurs de tous âges, appartenant aux catégories sociales et professionnelles les plus diverses, ayant des centres d’intérêt très différents. Il convient de répondre aux besoins et aux goûts de ces divers publics en veillant à ne pas favoriser certaines catégories de lecteurs au détriment des autres.

Certains utilisateurs sont particulièrement faciles à atteindre. C’est le cas des enfants, en milieu scolaire, où le livre est indispensable. Le prêt de livres aux enfants est essentiel et il importe de poursuivre cette action ; c’est dès le plus jeune âge que se créent, le goût et l’habitude de la lecture à condition que celle-ci soit volontaire et que le choix du livre soit libre. L’enfant doit être habitué à recourir aux ouvrages autres que les manuels scolaires, pour se former, se distraire et se documenter. C’est le privilège de la bibliothèque que de permettre à l’enfant de découvrir le plaisir et l’intérêt de la lecture et celui du livre choix des livres qui correspondent à ses goûts ou à ses centres d’intérêt.

Mais l’action menée auprès des enfants pour être vraiment durable, doit être poursuivie auprès des adultes et des adolescents, particulièrement ceux qui sont entrés dans la vie active. Or, ce public est moins facile à atteindre et à satisfaire. Parfois, il a perdu l’usage du livre acquis dans l’enfance et souvent, ses conditions mêmes de vie lui rendent difficile la fréquentation des bibliothèques . Il importe néanmoins que les bibliothèques centrales de prêt réussissent à toucher de nouveaux lecteurs adultes grâce à la diversité de leurs modes d’action, à la publicité et à l’animation. Une attention particulière doit aussi être portée à certains publics : "mal-voyants" à qui sont prêtés des livres en gros caractères ou des documents sonores, "mal lisants" à qui sont proposés des ouvrages de lecture aisée, travailleurs immigrés à qui sont fournis des ouvrages dans leur langue.

En bref, le public doit être atteint partout où il se trouve, à l’endroit et au moment où il est disponible. Il convient pour y parvenir que les bibliothèques centrales de prêt réexaminent dans quelle mesure elles répondent aux besoins de leurs lecteurset qu’elles s’efforcent de déceler les besoins non exprimés.

Desserte des communes

Actuellement pour toucher le public, deux méthodes complémentaires sont pratiquées : le dépôt de livres et le prêt direct dans les bibliobus.

Les locaux où s’effectuent les dépôts - à condition d’en choisir à bon escient les jours et heures d’ouverture- sont plus facilement accessibles, en particulier à la population active, que les bibliobus passant à des dates et des heures fixes qui ne conviennent pas à tous les lecteurs. Par ailleurs, c’est dans ces locaux que les lecteurs peuvent se rencontrer, discuter des livres empruntés et participer à des activités d’animation telles que les expositions, les présentations de livres, les "veillées-lecture", etc. Lors du colloque tenu à Nice en 1972, les utilisateurs ont insisté sur ces avantages (A la demande de la Direction du Livre, le Service des études et de la recherche du Ministère de la Culture conduit actuellement une étude sur l’activité des dépôts dans quatre départements (Côte d’Or, Marne, Rhône et Sarthe). Les conclusions en seront publiées. )

Toutefois, de nombreux dépôts ont des jours et heures d’ouverture incommodes et sont encore installés dans les locaux trop exigus, peu accessibles au public et dépourvus d’aménagements propres à la présentation des livres.

Il convient de les transformer peu à peu en véritables "foyers de lecture", servant de relais pour la diffusion des documents de la bibliothèque centrale de prêt. Pour cela, l’objectif des directeurs doit être de convaincre les autorités communales de la nécessité de donner aux dépôts un aspect extérieur et intérieur attrayant et de les ouvrir le plus largement possible à tous.

Il est indispensable que l’endroit où le dépôt est effectué soit un lieu public accessible - il convient d’insister sur ce point - à l’ensemble de la population, notamment aux adultes. Les rapports envoyés depuis quelques années par les bibliothèques centrales de prêt montrent que les lieux de dépôt ont tendance à se diversifier. En dehors des collectivités publiques telles que les mairies ou les écoles, des collectivités semi-publiques ou privées sont également desservies : maisons de jeunes et de la culture, foyers ruraux, clubs de personnes âgées, syndicats d’initiative, foyers de jeunes travailleurs, comités d’entreprise, hôpitaux et maisons de retraite, centres de vacances et organisme divers de loisirs. Cette tendance doit être favorisée à condition que ces dépôts ne se fassent pas au détriment des dépôts communaux.

Cependant, les dernières statistiques montrent que près de 70 % des dépôts sont encore ouverts dans des écoles et que la grande majorité des dépositaires sont des enseignants. Elles montrent également que certains dépôts auraient tendance à se restreindre à la clientèle scolaire. Dans ce cas, des mesures doivent être envisagées pour que l’ensemble du public puisse autant que possible avoir accès aux livres déposés, en particulier pendant les vacances scolaires(par exemple, par un transfert du dépôt de l’écoleà la mairie).

En échange du service rendu par la bibliothèque centrale de prêt , il convient de susciter, dans toute la mesure du possible, l’intérêt et l’effort des communes desservies.

Dans les communes qui bénéficient d’un dépôt public, il serait souhaitable que des contacts soient établis progressivement avec les maires - en commençant par ceux qui ont marqué le plus d’intérêt pour la lecture publique - afin de leur proposer, si cette démarche vous apparaît opportune, un engagement réciproque entre la commune et la bibliothèque centrale de prêt sous forme d’un échange de lettres, visant à transformer progressivement le dépôt en "relais-bibliothèque".

L’engagement de la commune pourrait porter, à titre indicatif, sur les points suivants :

  • installer le dépôt dans un local public (faisant en sorte qu’il n’apparaisse pas comme exclusivement réservé aux enfants), bien signalé (avec mention extérieure : bibliothèque, heures d’ouverture), aménagé avec un mobilier moderne, au besoin fabriqué sur place, composé de rayonnages, d’une ou plusieurs tables et de quelques chaises ;
  • désigner un responsable ou un groupe de personnes intéressées par cette tâche, qui, suffisamment disponibles, suffisamment cultivées et ayant le sens des relations publiques, accepte de gérer ce dépôt et de tenir quelques statistiques (nombre de lecteurs, mouvement des prêts) ;
  • accepter que le responsable "dépositaire" reçoive une formation élémentaire pour la gestion du dépôt ;
  • ouvrir le dépôt à toute la population sans aucune exclusive ;
  • présenter les collections en libre accès ;
  • assurer le prêt des livres sans aucune cotisation de la part des utilisateurs ;
  • diffuser auprès de la population, par l’intermédiaire des dépositaires, les tracts, affiches, notes d’information, catalogues, fournis par la bibliothèque centrale de prêt ;
  • rembourser les documents qui seraient perdus ou détériorés(Je vous rappelle que le plafond des régies de recettes permettant ces remboursements est actuellement fixé à 1000 F).
  • rappelons enfin qu’il est d’usage que les communes desservies s’associent à l’animation et à l’action de la Bibliothèque centrale de prêt par une contribution même modeste, suivant des modalités qui varient selon les départements.

De son côté, la bibliothèque centrale de prêt s’engagerait :

  • à déposer des collections en proportion de l’importance de la population (il n’est pas recommandé de constituer des dépôts de moins de cinquante livres) et du public concerné (adultes, enfants)comportant ouvrages récents, ouvrages de fonds et, suivant les possibilités, documents autres que le livre ;
  • à assurer un renouvellement aussi fréquent que possible des documents déposés ;
  • à conseiller et, si possible, à former la personne responsable du dépôt ;
  • à répondre aux demandes des lecteurs transmises par le dépositaire, et à les satisfaire quand elles revêtent un caractère d’urgence par voie postale ou par le véhicule de liaison dans un court délai.

Il n’est pas besoin de souligner que le directeur de la bibliothèque centrale de prêt ne saurait s’engager qu’en fonction des moyens dont il dispose et que les clauses ci-dessus devront être adaptées en fonction de chaque commune.

Les communes ayant transformé leur dépôt traditionnel en un "relais-bibliothèque" vivant pourraient bénéficier par les soins de la bibliothèque centrale de prêt d’un dépôt permanent, par exemple de quelques usuels. Il en sera tenu compte au moment du calcul de votre dotation annuelle de crédits.

Cette procédure d’engagement réciproque est susceptible d’améliorer le service de lecture. C’est toutefois une oeuvre de longue haleine, qui doit être menée avec la plus grande prudence. En aucun cas, il ne faudrait interrompre la desserte d’une commune pour la seule raison qu’elle n’aurait pas souscrit un engagement avec la bibliothèque centrale de prêt . En ce qui concerne les nouveaux dépôts, la réciprocité de l’engagement doit être recherchée, sans en faire toutefois la condition absolue de la desserte.

Une procédure de même nature peut être envisagée avec les collectivités semi-publiques ou privées

Pour que l’opération réussisse, il va de soi que les documents déposés doivent être récents, attrayants et répondre aux besoins des lecteurs, d’où la nécessité d’organiser avec soin le service des réservations de livres, disques, etc. , au besoin par téléphone.

Les collections déposées doivent être encyclopédiques. Les ouvrages documentaires qui répondent aux besoins d’une formation permanente sont appréciés par des fractions de plus en plus larges du public, à qui les bibliothèques centrales de prêt apportent non les ouvrages très spécialisés qui constituent les instruments de la recherche, mais ceux qui exposent les résultats de cette recherche et l’actualité des techniques dans tous les domaines. Sous cette réserve, la bibliothèque centrale de prêt doit pouvoir procurer un ouvrage qui ne se trouve pas couramment disponible en librairie ou dont le prix revêt un caractère prohibitif pour beaucoup de lecteurs.

Le prêt des livres aux lecteurs doit être gratuit. Cette règle est communiquée à tous les dépositaires et responsables de bibliothèques municipales ou d’entreprise et doit être respectée. Lorsque vous apprenez que les livres sont prêtés individuellement contre une contribution, même minime, conseil sera demandé à l’inspection générale pour définir la conduite à tenir en fonction des conditions locales. Il en sera de même lorsque des disparitions trop importantes seront constatées. Il est donc nécessaire, préalablement à l’ouverture d’un dépôt, d’indiquer au responsable la technique du contrôle des prêts et le montant de la somme forfaitaire demandée pour tout livre perdu. Les utilisateurs du dépôt doivent être informés, au besoin au moyen d’un petit "guide du lecteur" ou d’une simple feuille, distribuée dans les dépôts et remis à chaque emprunteur, que tout service public de prêt nécessite un contrôle.

Sans imposer des règles trop strictes au dépositaire, ces guides pour la bonne gestion d’un dépôt doivent indiquer les conditions générales de fonctionnement du service. Y sont définis les conditions et les modalités du prêt, les exigences imposées comme la durée du prêt, les amendes, les remboursements en cas de perte, etc. Lors de l’ouverture d’un dépôt, ce petit livret du dépositaire doit être soumis à l’assentiment du Maire.

Les dépositaires se sentent souvent isolés. Le personnel de la bibliothèque centrale de prêt développera avec eux des liens plus coopératifs qu’administratifs et recherchera tous les moyens susceptibles de leur venir en aide, notamment en leur rendant visite ou en les recevant au siège de la bibliothèque.

Des initiatives heureuses ont été prises, comme des rencontres de dépositaires. Ces réunions sont des plus nécessaires, car elles permettent à ces personnes de se connaître entre elles, d’être informées des objectifs de la bibliothèque et de la progression de la lecture dans le département, d’exposer leurs problèmes et de rechercher collectivement les solutions appropriées. Des sessions de formation ont déjà été organisées. Il est souhaitable de les multiplier et de renforcer ainsi les liens du personnel de la bibliothèque avec les représentants de ces relais locaux. Visites collectives ou rencontres amicales sont également toujours bénéfiques. Quelques bibliothèques centrales de prêt font participer les dépositaires à leur bulletin de liaison ou à leur comité de lecture.

Un des principaux intérêts des dépôts est que, sous l’impulsion même de la bibliothèque centrale de prêt , ils se transforment en bibliothèques municipales dès que les communes sont assez importantes pour se doter de tels services. Le public dispose alors d’un local, de collections et d’un personnel qui lui assurent un meilleur service (On considère que le relais-bibliothèque peut être appelé bibliothèque municipale, non seulement lorsque la commune dispose d’un fonds propre, mais aussi lorsque la bibliothèque bénéficie de crédits annuels d’acquisition, d’un local qui lui soit exclusivement réservé et, bien entendu, lorsque son responsable justifie d’une formation même élémentaire). La bibliothèque centrale de prêt elle-même améliore son action en s’appuyant sur un relais plus efficace.

Le rôle des bibliothèques centrales de prêt dans le fonctionnement des petites bibliothèques municipales, on le sait, est déjà important mais doit être partout renforcé. L’aide est essentiellement technique : dépôts de livres régulièrement renouvelés, conseils au personnel pour l’aménagement et la gestion de la bibliothèque, stages prévus à la bibliothèque centrale de prêt , etc. Mais celle-ci peut en outre contribuer, parles informations qu’elle fournit à l’administration centrale et à l’inspection générale, à assurer aux petites bibliothèques l’aide financière directe de l’Etat : Direction du Livre ou Centre National des lettres.

C’est dire que l’engagement réciproque dont nous avons parlé plus haut est particulièrement recommandé (avec les adaptations nécessaires) lorsque le dépôt s’effectue dans une bibliothèque municipale.

Lorsqu’un local et un dépositaire n’ont pu être trouvés ou lorsque cette solution se heurte à des difficultés, le prêt direct peut être expérimenté. On connaît les avantages de cette formule : choix souvent plus important de documents, contacts directs entre le public et le personnel de la Bibliothèque, rythme de passage du bibliobus plus fréquent. Mais elle suppose des moyens importants en personnel, puisqu’il faut souvent deux sous-bibliothécaires dans le bibliobus là où les lecteurs viennent en grand nombre et exige un temps de stationnement relativement long en évitant, autant que possible, les "heures creuses". Le prêt direct doit donc être décidé avec prudence et après étude préalable des moyens de la Bibliothèque centrale de prêt, en étant assuré que l’on pourra satisfaire les besoins que l’on suscite. Il ne saurait être appliqué lorsque la Bibliothèque ne dispose que d’un seul bibliobus car, en faisant bénéficier du prêt direct quelques communes privilégiées, il empêcherait la desserte par dépôt d’un grand nombre d’autres communes.

Le nombre et l’emplacement des points de stationnement sont étudiés avec le maire, mais ne figureront pas dans l’engagement spécial qui sera conclu car ils sont sujets à modification. L’annonce du passage du bibliobus est faite par voie d’affiches, articles dans les journaux locaux, etc.

Le prêt direct à l’ensemble du public - adultes et enfants- a été plus particulièrement développé à partir de 1968 dans trois départements dont les bibliothèques centrales de prêt avaient été alors dotées des moyens nécessaires et s’est étendu au cours des années suivantes à quelques autres départements. Les résultats ont été probants, car le prêt direct s’est ajouté aux dépôts sans se substituer à eux. La Direction du livre se préoccupe donc de le généraliser progressivement à l’ensemble des bibliothèques , qui devront être pourvues au préalable du personnel, des véhicules et des collections permettant ce mode d’action.

Prêt dans des relais actifs et prêt direct au public dans le bibliobus, utilisés ainsi de façon complémentaire rendront ainsi progressivement les mêmes services qu’une bibliothèque municipale peut apporter aux habitants d’une grande ville, en ne privilégiant aucun public par rapport à un autre et en veillant à ce que les adultes ne soient jamais écartés ou dissuadés de venir par une participation trop grande des enfants.

Desserte des établissements scolaires

Les enfants scolarisés ont toujours été les premiers bénéficiaires des services des bibliothèques centrales de prêt, du fait de l’existence de nombreux dépôts ouverts dans des écoles. Il convient de s’en féliciter. Cependant, leur desserte s’est accentuée au cours des dernières années et tend à mobiliser une très grande part des crédits et moyens de bibliothèques centrales de prêt. Cette tendance, si elle devait se poursuivre, risquerait de faire apparaître la bibliothèque centrale de prêt comme un service parascolaire, et pourrait inciter les adultes à s’en détourner, ce qui serait contraire aux objectifs généraux qui doivent être les vôtres.

Certes, des expériences de prêt direct ont été menées dans le cadre scolaire dans huit départements dont les bibliothèques - bibliothèques centrales de prêt dites " pilotes " - ont été pourvues d’un équipement et d’un personnel sensiblement plus importants que dans les autres. L’enseignement primaire et les établissements du premier cycle de l’enseignement secondaire constituent le champ de cette expérience qui se déroule, non seulement dans les communes de moins de 20 000 habitants, mais aussi parfois dans ceux des communes plus importantes (Rappelons àce sujet qu’une mauvaise interprétation des instructions a pu faire croire à certains qu’en matière de desserte scolaire, les établissements de l’ensemble des communes des départements étaient concernés. Je tiens à rappeler que seules les huit bibliothèques centrales de prêt chargées de conduire cette expérience sont autorisées à desservir des établissements scolaires dans les communes de plus de 20 000hab. Les BCP non pilotes qui assureraient un tel service devraient progressivement le réduire avant de l’interrompre et agir à cet égard en accord avec l’inspection générale).

Le bilan de cette expérience, qui doit rester limitée, sera évalué prochainement, et des décisions seront prises quant à ce mode d’action. D’ores et déjà cependant, quelques points doivent être évoqués :

  1. premier Certaines bibliothèques autres que les huit qui ont été désignées ont entrepris le prêt direct dans les écoles sans disposer des moyens appropriés. Quelles que soient les demandes formulées à cet égard par les conseils généraux ou les inspections d’académie, cette pratique ne saurait être étendue
  1. deuxieme Certaines bibliothèques " pilotes" ou non ont été amenées à fournir aux enseignants des séries de 30 ou 40 exemplaires d’un même livre pour permettre la pratique des nouvelles méthodes de lecture active. Malgré l’intérêt de ce mode d’action, il ne saurait être considéré comme relevant de la mission des bibliothèques publiques, qui n’ont pas à se substituer aux services de l’Education dans l’approvisionnement des écoles en matériel strictement pédagogique et ne doivent pas s’écarter de leur rôle essentiel qui est de diffuser des ouvrages de formation, de culture et de loisir à l’ensemble de la population, et non aux élèves et aux enseignants exclusivement.

Aucune action nouvelle ne sera entreprise et la BCP devra progressivement se désengager des actions en cours en évitant les décisions brusques susceptibles de perturber le travail des enseignants.

  1. troisieme Des expériences ont été menées par quelques bibliothèques centrales de prêt pour encourager la création de centres de documentation dans des CES, en attendant celle de centres de documentation et d’information par le Ministère de l’éducation, et pour créer des " coins lecture " dans les écoles maternelles et primaires. De telles activités relèvent de la compétence du Ministère de l’éducation et ne peuvent être étendues sous votre responsabilité, sauf si ce ministère met à votre disposition les moyens nécessaires.
  1. quatrieme Enfin, il est rappelé que, dans une commune, un premier dépôt doit toujours être ouvert à tous. C’est à cette condition qu’un deuxième dépôt peut éventuellement être réservé aux enfants. Cette obligation ne contredit pas le fait que le service des jeunes lecteurs - notamment par la mise à leur disposition de livres non scolaires de qualité - reste un objectif fondamental des bibliothèques centrales de prêt. A cet égard, le rapport sur la lecture publique de 1968, qui insistait sur le rôle des bibliothèques publiques dans la formation des jeunes, doit bien entendu continuer de guider l’action des directeurs de BCP.

Animation

Depuis quelques années, des bibliothèques centrales de prêt ont fait un effort particulier pour rendre leurs catalogues plus attractifs. Il est indispensable que, dans les dépôts et sur les lieux de prêt direct, les usagers de la bibliothèque centrale de prêt aient connaissance d’autres titres d’ouvrages ou de documents que de ceux figurant au dépôt ou dans le bibliobus. Les listes de nouvelles acquisitions pourraient être publiées plus fréquemment et décrire, par une analyse très brève, le sujet des ouvrages. Les notices devraient être simplifiées. Des catalogues illustrés sur des thèmes d’actualité, des bulletins de liaison accueillant articles et impressions des lecteurs et dépositaires apparaissent dans un nombre croissant de bibliothèques centrales de prêt et sont très appréciés du public. Dans ces bulletins et catalogues, on veillera toutefois à équilibrer la partie destinée aux enfants et celle destinée aux adultes, ou à faire des bulletins séparés pour mieux atteindre chaque public.

Beaucoup de bibliothèques centrales de prêt ont développé l’animation autour du livre sous toutes ses formes : insertion de critiques dans les livres, catalogues, listes par thèmes, guides du lecteur, bulletin de liaison, expositions itinérantes, clubs de lecture , présence du bibliobus dans les foires et manifestations de la vie locale. Ces actions seront poursuivies dans le cadre d’une politique d’ensemble de la bibliothèque.

Les actions d’animation menées sur le terrain sont obligatoirement en nombre limité. Elles peuvent cependant trouver un appui auprès d’un animateur local ou d’un groupement d’usagers ou d’une association.

Pour mieux atteindre le public, pour que le livre pénètre partout au moment favorable dans la vie de tous les jours, les bibliothèques centrales de prêt doivent, comme beaucoup le font déjà, tenir compte des activités des institutions et associations culturelles, d’éducation permanente et de promotion sociale et engager avec elles des actions en commun.

A cet égard, les associations d’amis de la BCP sont loin de toujours remplir le rôle qu’elles pourraient jouer auprès de la bibliothèque. Elles devraient permettre de créer un lien étroit avec tous ceux qui, à des titres divers, assument dans le département des responsabilités sur le plan culturel, avec les dépositaires et avec les lecteurs eux-mêmes. Elles devraient également contribuer à prolonger l’action de la BCP au-delà du simple dépôt ou du prêt en créant une véritable animation autour du livre.

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Cette circulaire a été volontairement limitée à quelques points qui me paraissent essentiels.

Je voudrais cependant ajouter une remarque à propos des annexes. Celles-ci existent dans quelques départements, abrégeant les distances parcourues par les bibliobus. Quelques-unes jouent le rôle de bibliothèque fixe pour les communes environnantes dans des conditions que je ne détaille pas. Une étude générale sur le rôle des annexes sera entreprise en 1979 et les résultats en seront publiés. Quoi qu’il en soit et quelle que puisse être l’urgence de créer une annexe dans votre département, je vous demande de ne prendre à cet égard aucune initiative qui engagerait l’avenir, car une telle création nécessite un accroissement des moyens en personnel et en crédits de fonctionnement qu’il importe de prévoir à l’échelon central et de chiffrer avec précision.

Le Directeur du Livre, Jean-Claude GROSHENS

Ministère de la culture. Direction du livre. Circulaire DL 6 n° 1705 du 17 juillet 1978 .